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Edition - Rédaction

SPA NUXE Troyes
Siège social :
SPA CLR TROYES
16 rue Blaise Pascal - 17180 Périgny   
RCS : 824 522 239 RCS LA ROCHELLE
TVA Intracommunautaire : FR90824522239
SARL au capital de 10 000€
SIRET : 824522239
Code APE : 7010Z

www.spa-troyes.com
NUXE@spa-troyes.com
Directeur de la publication : Yves CLERMONT

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Le Spa NUXE Troyes se réserve le droit de modifier les Conditions d’Utilisation à tout moment. L’Utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

La nullité, en tout ou partie, de l’une quelconque des dispositions des Conditions d'Utilisation, en raison de l’existence d'une disposition légale ou réglementaire contraire ou d'une décision de justice devenue définitive, n'entraîne pas la nullité des autres dispositions des Conditions d’Utilisation ou de la partie de la disposition non entachée de nullité.

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Vous reconnaissez être informé de l'existence des règles et usages en vigueur sur Internet, ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

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Dans l'hypothèse où le Spa NUXE Troyes aurait de bonnes raisons de croire qu'un Utilisateur n'a pas observé l'une des dispositions visées ci-dessus, le Spa NUXE Troyes se réserve le droit, de suspendre ou de supprimer l'accès de cet Utilisateur au Portail/Site web, sans mise en demeure préalable. L'exercice ou l'absence d'exercice de ce droit de suspension ou de suppression d'accès au Portail/Site web ne saurait engager la responsabilité du Spa NUXE Troyes à l'égard de l’Utilisateur.

En cas de litige relatif aux présentes Conditions d’Utilisation et/ou à l‘utilisation du Portail/Site web, le droit applicable sera le droit français.

Par ailleurs, tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux territorialement compétents.


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Conditions générales de vente

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Article 1 : Préambule

 

        Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions Générales de Vente c’est à dire être âgé d’au moins 18 ans et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

        Le client déclare réserver des prestations à titre personnel et privé, ou, le cas échéant, bénéficier à titre privé d’une réservation personnelle au sein d’une réservation groupée (plusieurs personnes physiques, association, entreprise, comités d’entreprise ou autre).

        Les présentes Conditions Générales de Vente expriment l'intégralité des obligations des parties.

 

Article 3 : Contenu

 

        Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à partir de la date de réservation du client et jusqu’à son départ du Spa NUXE*.

        Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis. Ces modifications ne seront pas applicables aux réservations effectuées antérieurement. Seules les Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la réservation sont opposables au client.

        Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.

 

Article 4 : Prestations proposées par le Spa NUXE*

 

        Les prestations proposées par NUXE*, sont détaillées au sein du Spa NUXE* et des brochures tarifaires correspondantes ; ces dernières étant accessibles sur le site internet du Spa ou sur simple demande écrite.

 

Article 5 : Conditions adolescents et futures mamans

 

        Les enfants et les adolescents ne sont pas autorisés à recevoir des soins du Spa NUXE* et les femmes enceintes peuvent recevoir certains soins du Spa NUXE* sur présentation d’un certificat médical, suivant les conditions spécifiques de nos Spas.

 

 

Article 6 : Prix

 

        Le client garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser le moyen de paiement fourni pour le règlement de sa commande et que celui-ci donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultants de l'achat de sa prestation.

        Les offres promotionnelles proposées par le Spa NUXE* ne sont pas cumulables entre elles.

        Sauf offre promotionnelle particulière, les tarifs applicables sont ceux figurant dans la brochure tarifaire du Spa NUXE* concerné, en vigueur au moment de la réservation. Les tarifs publics publiés sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.

        Les prix indiqués sont affichés en euros, en montant TTC, et ne sont valables que pour les dates indiquées sur la confirmation de réservation.

        Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la réservation et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués.

 

Article 7 : Réservation des prestations

 

    La réservation peut s’effectuer par téléphone au 03 25 73 42 88 (appel non surtaxé), email nuxe@spa-troyes.com ou courrier aux coordonnées indiquées sur le site internet du Spa NUXE* concerné, sur internet par l’intermédiaire du site internet du Spa NUXE* concerné.

 

Article 8 : Paiement des prestations

 

Le client doit payer au minimum un acompte de 50% du montant total de la prestation au moment de la réservation ; le solde étant réglé sur place au Spa. Le client peut également choisir de payer la totalité du montant correspondant à la prestation au moment de la réservation.

        Toute prestation non consommée ne sera pas remboursée.

        Le paiement peut s’effectuer : par espèces, par carte bancaire (Carte bleue, Visa, American Express, Master Card/ Eurocard) dont le titulaire est le réservant. En cas de paiement par carte bancaire, le client reconnaît avoir donné l’autorisation de débiter le montant correspondant.

        Conformément à l’article L133-8 du Code monétaire et financier, et sauf disposition légale contraire, l'utilisateur de services de paiement ne peut révoquer un ordre de paiement une fois qu'il a été reçu par le prestataire de services de paiement du payeur.

 

Article 9 : Visites médicales et état de santé

 

        Il est obligatoire pour les femmes enceintes de consulter leur médecin, avant d'effectuer toute réservation, pour confirmer leur aptitude à recevoir les soins disponibles. Il est de la responsabilité de la cliente de spécifier lors de la réservation l’état de grossesse.

        D'une manière générale, le Spa NUXE* ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable en cas d’impossibilité de recevoir des soins du fait de l’état de santé du client, et aucun remboursement ou demande de dédommagement ne pourront avoir lieu de ce fait.

 

Article 10 : Modifications du fait du client

 

        Si, et sous réserve d’acceptation par le Spa NUXE*, des demandes de modification portent sur l'augmentation du nombre de personnes ou l'achat d'une prestation supplémentaire, seul le prix de ces modifications sera facturé en supplément.

        Dans le cas où le Spa NUXE* ne pourrait accéder aux demandes de modification, NUXE* ne saurait en être tenu pour responsable et si le client souhaite, suite à cela, annuler sa réservation, les conditions d’annulation de l’article 11 s’appliquent alors.

 

Article 11 : Annulation du fait du client

 

        Il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-20-4 du Code de la consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-20 du Code de la consommation.

        Toute annulation intervenant moins de 48h à l’avance ou en cas de non présentation au RDV, dans le cas où l’acompte versé ou dans le cas où la totalité du prix a été versé par le client au moment de la réservation seront conservées et aucun remboursement ou avoir ne pourra être possible.

 

Article 12 : Annulation du fait du Spa NUXE*

 

        Si NUXE* se trouve contraint d'annuler la prestation réglée par le client, NUXE* en informera le client et lui proposera ces mêmes prestations à d'autres dates, soumises à acceptation du client qui, s'il refuse, pourra alors demander le remboursement uniquement (sans supporter de pénalités ou de frais) de la somme versée pour le règlement de cette prestation. Le remboursement s’effectuera, au choix de NUXE*, par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire.

        Si cette annulation est imposée par des circonstances de force majeure, le client ne pourra prétendre à aucune indemnité : on entend par force majeure tout évènement extérieur aux parties Présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche le Spa NUXE* d'exécuter tout ou partie des prestations réglées par le client, et notamment :

           - grève

           - insurrection et émeute

           - conditions climatiques, géographiques, sanitaires susceptibles de mettre en péril la vie du client.

 

Article 10 : Mesures d’hygiène - Règlements Intérieurs

 

        Par mesure d'hygiène, il est recommandé aux Clients de se munir d’un maillot de bain. Un peignoir, une serviette et des sandales seront fournis pour l’espace bien-être. La douche et le port du maillot et des sandales sont obligatoires.

        En toutes circonstances, une tenue correcte est exigée. Tout comportement ou propos contraire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public amènera NUXE* à demander au client de quitter l’Institut, sans aucun remboursement si un règlement a été effectué, ni indemnité. Le client s’engage à n’inviter aucune personne dont le comportement est susceptible de porter préjudice à l’Institut NUXE*, ce dernier se réservant le droit d’intervenir si nécessaire. Le client ne pourra introduire, de l’extérieur, ni boisson, ni aucune denrée alimentaire. L’interdiction générale de fumer dans les lieux publics est applicable dans les Spas NUXE*. Le client devra respecter les règles propres à chaque Spas NUXE* concernant les conditions d’autorisation ou d’interdiction de fumer.

 

Article 11 : Responsabilité

 

        Les prestations proposées sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de NUXE* ne saurait être engagée en cas de non conformité à la législation d’un pays tiers. NUXE* ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution ou la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, en cas de fait d’un tiers ou fait du client.

        Les photographies, représentations graphiques et descriptifs figurant sur les sites web de NUXE* www.spa-troyes.com ou des brochures NUXE* ne sont pas contractuels. Le client ne peut prétendre à aucune réclamation ou indemnisation de ce fait.

 

Article 12 : Respect de la vie privée

 

        Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa réservation et seront enregistrées dans la base de données communes aux Spa NUXE*. A défaut de renseignement, NUXE* ne pourra traiter la réservation.                                                                                                               

        Le client peut écrire au Spa NUXE*, pour exercer ses droits d'accès, d’opposition pour motif légitime ou sans motif s’agissant de la prospection et de rectification et à l'égard des informations le concernant et faisant l’objet d’un traitement par NUXE*, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978. NUXE* déclare avoir accompli les formalités éventuellement requises auprès de la Commission nationale de l'Informatique et des libertés.

        Les informations que le client communique à NUXE* à l'occasion de sa commande ne sont transmises à aucun tiers. Ces informations sont considérées par NUXE * comme étant confidentielles. Elles sont utilisées uniquement par les services internes de NUXE* pour le traitement de la commande du client et pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre de services réservés aux clients du Spa NUXE*.

        Le client dispose de la faculté de consentir expressément à recevoir de la prospection directe sous forme de courrier électronique ou courrier postal. Le client dispose de la faculté de s’opposer, par courrier électronique ou par courrier postal en recommandé avec accusé de réception, à ce que les données le concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale.

 

Article 13 : Propriété intellectuelle

 

        Tous les textes, images et sons reproduits sur les sites web de NUXE* www.spa-troyes.com sont réservés au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

        Les présentes Conditions Générales de Vente n'emportent aucune cession d'aucune sorte de droit de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à NUXE* ou ayants droit tels que les photographies, images, textes littéraires, travaux artistiques, marques, chartes graphiques, logos au bénéfice du client.

        L'internaute qui dispose d'un site Internet à titre personnel et désire placer, à des fins personnelles, sur son site un lien simple renvoyant directement sur la page d’accueil du www.spa-troyes.com doit obtenir l'autorisation préalable et expresse de NUXE* pour établir ce lien.

        En toute hypothèse, les liens hypertextes renvoyant au site web www.spa-troyes.com devront être retirés à première demande de NUXE*.

 

Article 14 : Loi applicable

 

        La loi applicable est la loi française.

        En cas de litige, et faute d’accord amiable entre les parties, la juridiction à saisir sera celle territorialement compétente.

 

*NUXE est une marque utilisée par les SPA NUXE affiliés. Chaque site est indépendant et assure seul la totalité des prestations réservées.

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